Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Infos société :
Ceci est le site web de la société YAPAN SUSHI SARL
1, Quai des pêcheurs – 67000 STRASBOURG
Tél : 03 88 10 55 55 - [email protected]
Représentants légaux : M. Philippe COHEN / M. David BERROS.
Ce site est soumis à la loi française. Le site www.yapansushi.fr est déclaré à la CNIL
Propriété Intellectuelle :
Le site http://www.yapansushi.fr appartient et est exploité par YAPAN SUSHI SARL. La présentation et chacun des éléments sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à YAPAN SUSHI ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Par exception, certains contenus (textes, images) sont la propriété de leurs auteurs respectifs.
Aucun élément, tel que –sans limitation- les photographies de produit et le contenu rédactionnel, le composant ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable de YAPAN SUSHI à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont bénéficie YAPAN SUSHI. YAPAN SUSHI se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon, de concurrence déloyale, et toute atteinte à ses droits de propriété.
Prix :
D'une manière générale les prix indiqués sur notre site ne sont pas contractuels, ils sont donnés à titre indicatif. Les prix sont toujours exprimés TTC sauf indication contraire. YAPAN SUSHI se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.
Modalités de Paiement :
Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire : Le paiement s'effectue sur le serveur bancaire sécurisés de notre partenaire : PAYBOX. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de yapansushi.fr.
Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé ; votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l'acceptation du paiement par la banque.
Sécurisation :
Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. yapansushi.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.
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